Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS
SFDO, Syndicat

Numéro de dépôt :
3826315
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2021
DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS de SFDO

Présentation de la marque DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS

Déposée par voie électronique le 26 avril 2011 par SFDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est SFDO, Syndicat domicilié(e) 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFDO domicilié(e) 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France.

La marque DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS est expirée depuis le 26 avril 2021.

SFDO a également déposé les autres marques suivantes : Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) , Exclusivement ostéopathe(s) , Ostéopolis / Ostéopôle création(s) , OSTEOPATHE EXCLUSIF FFO EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE FEDERATION FRANCAISE DE L OSTEOPATHIE , Ostéopathie exclusive , Ostéopathe(s) en exercice exclusif , Fédération Des Ostéopathes Exclusifs (FDOE) , Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) , DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive) , Ostéopathe DE O (Diplôme Exclusif en Ostéopathie)


SFDO, Syndicat - 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France


SFDO - 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens.